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Micro entreprise et TVA
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Tardif mais utile,
Dans le cas d’un achat hors UE (importation)
Votre fournisseur Hors UE vous facture Hors-taxe car c’est une facturation Export et donc non soumis à taxe sur la valeur ajouté locale du pays de votre fournisseur hors cas particulier de taxe à l’exportation.
Donc la facture que vous devait payé est HT, pour le dédouanement vous devez payer les frais de droit de douane* : sur le montant HT de la facture fournisseur + Assurance) ensuite à ceci s’ajoute la TVA (19.6) hors cas particulier et très rare.
* se reporter à la nomenclature de site de la douane pour connaitre le taux de droit de douane.